Vers une Transformation des Relations Industrielles en Am rique du Nord

Titre : Vers une Transformation des Relations Industrielles en Am rique du Nord
Auteur : Jean-Claude Bernatchez
Éditeur : PUQ
ISBN-13 : 2760518698
Libération : 2006-01-01

Télécharger Lire en ligne



Jean-Claude Bernatchez A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Vers une Transformation des Relations Industrielles en Am rique du Nord Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

La reglementation du travail au Benin

Titre : La reglementation du travail au Benin
Auteur : Nicaise Mede
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105124244166
Libération : 2006

Télécharger Lire en ligne



Nicaise Mede A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de La reglementation du travail au Benin Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Rapport du directeur g n ral

Titre : Rapport du directeur g n ral
Auteur :
Éditeur : International Labour Organization
ISBN-13 : 9222115155
Libération : 2000

Télécharger Lire en ligne



A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Rapport du directeur g n ral Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Rapport d information sur le projet de loi visant instituer de nouvelles libert s et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs

Titre : Rapport d information sur le projet de loi visant instituer de nouvelles libert s et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs
Auteur : Marie-Noëlle Battistel
Éditeur : Assemblée nationale
ISBN-13 :
Libération : 2016-04-05

Télécharger Lire en ligne



La Délégation a souhaité être saisie du projet de loi visant à « instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs », qui a été adopté en Conseil des ministres le 24 mars 2016. Une série d’auditions ont été organisées avec des représentantes d’associations féministes ou œuvrant sur le terrain pour promouvoir l’insertion professionnelle des femmes, expert.e.s et membres du Conseil supérieur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (CSEP), représentant.e.s d’organisations syndicales de salarié.e.s et de l’Union professionnelle artisanale (UPA). Ce cycle d’auditions s’est conclu par l’audition de la ministre Myriam El Khomri, le 30 mars 2016. Le présent rapport analyse tout d’abord les principales caractéristiques de l’emploi et du travail des femmes afin de pouvoir mieux appréhender l’impact du présent projet de loi, et tenter de pallier ainsi les carences de l’étude d’impact sur ce point. Il rappelle également les nombreuses avancées intervenues dans ce domaine depuis 2012. Dans une seconde partie, le présent rapport examine les différentes mesures du projet de loi sur lesquelles l’attention de la Délégation a été appelée. Celles-ci concernent principalement les principes essentiels du droit du travail qui doivent guider la réécriture de la partie législative du code du travail (article 1er), les dispositions relatives aux temps de travail, s’agissant plus particulièrement de celles relatives au temps partiels (articles 2 à 5), ainsi que la réforme du dialogue social, compte tenu de ses impacts sur la négociation collective en entreprise sur l’égalité professionnelle (articles 10 à 18). Vos rapporteures ont également examiné les dispositions du projet de loi relatives au compte personnel d’activité (articles 21 et 22), au droit à la déconnexion et au télétravail (articles 25 et 26) ainsi qu’à la médecine du travail (article 44). Par ailleurs, ce projet de loi doit être complété afin notamment de clarifier les modalités de négociation collective sur l’égalité, suite à la loi du 17 août 2015, et de renforcer la lutte contre les agissements sexistes, harcèlements sexuels et discriminations.

Rapport d information sur l avenir des fili res d levage

Titre : Rapport d information sur l avenir des fili res d levage
Auteur : Annick Le Loch
Éditeur : Assemblée nationale
ISBN-13 :
Libération : 2016-03-30

Télécharger Lire en ligne



Créée après une table ronde organisée le 22 juillet 2015 qui avait réuni tous les acteurs des filières d’élevage, la mission d’information a eu pour but de comprendre les raisons pour lesquelles les prix du lait et des productions animales (en particulier le bœuf et le porc) ont soudainement et durablement chuté au cours de l’année 2015. Elle a eu pour ambition de définir une stratégie nationale de reconquête de compétitivité des exploitations et de revenus pour les éleveurs.La mission a également effectué une analyse comparative européenne afin de comprendre ce qui distingue les élevages français de leurs concurrents européens, également frappés par la crise mais dans une moindre mesure. La mission a auditionné 164 personnes et a effectué quatre déplacements : à Lamballe, dans les Côtes-d’Armor, à Bruxelles, en Espagne et en Allemagne. Les rapporteurs ont également individuellement rencontrés des éleveurs de leurs circonscriptions. La mission s’est concentrée sur l’analyse par filière des principaux élevages : bovins viande, bovins lait, porcs, volailles et ovins. Bien qu’en déclin, l’élevage est le premier secteur de production agricole française, constituant 37% de son chiffre d’affaires. Les filières d’élevage souffrent de plusieurs difficultés communes : la baisse de la consommation nationale, l’altération de l’image des élevages (crises sanitaires, conséquences environnementales des exploitations, bien-être animal), des coûts de production et un endettement élevés, des prix de production volatiles fortement liés à la conjoncture mondiale et, enfin, des relations commerciales très difficiles avec un accaparement de la valeur ajoutée et du pouvoir de marché par des industriels et la grande distribution face à des éleveurs encore insuffisamment organisés. Les rapporteurs ont formulé 60 propositions. Si nombre d’entre elles sont du ressort de l’Union européenne, d’autres sont de nature législative ou réglementaire. Enfin, les filières doivent également prendre leur destin en main en s’organisant mieux et en élaborant des stratégies économiques de long terme.

Statuts d emploi contrats de travail et s curit

Titre : Statuts d emploi contrats de travail et s curit
Auteur : Catherine Lévy
Éditeur : Les Editions de la MSH
ISBN-13 : 2735110222
Libération : 2003

Télécharger Lire en ligne



Catherine Lévy A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Statuts d emploi contrats de travail et s curit Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

La nouvelle loi sur les relations de travail Premier tat et perspectives

Titre : La nouvelle loi sur les relations de travail Premier tat et perspectives
Auteur : Philippe Verdonck
Éditeur : Anthemis
ISBN-13 : 9782874550614
Libération : 2007

Télécharger Lire en ligne



Philippe Verdonck A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de La nouvelle loi sur les relations de travail Premier tat et perspectives Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

DCG 3 Droit social Manuel et applications 10e dition Mill sime 2016 2017

Titre : DCG 3 Droit social Manuel et applications 10e dition Mill sime 2016 2017
Auteur : Marie-Paule Schneider
Éditeur : Foucher
ISBN-13 : 9782216138623
Libération : 2016-09-07

Télécharger Lire en ligne



Droit social - DCG 3 : Tout le programme de cours de l'épreuve n°3 du DCG Tout-en-un : manuel + applications + entraînements à l’épreuve + corrigés Un ouvrage complet où vous retrouverez pour chaque point du programme : 1. Tous les concepts fondamentaux au travers d’un cours structuré 2. De nombreux exemples concrets 3. Des synthèses de cours 4. Des exercices pratiques 5. Des conseils et la méthodologie pour réussir l’épreuve 6. Des corrigés intégrés dans l’ouvrage Sur le site : des corrigés commentés et exercices complémentaires, des fiches mémos et des mises à jour en fonction de l’actualité réglementaire

Infractions et sanctions en droit social

Titre : Infractions et sanctions en droit social
Auteur : Marc Morsa
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804456542
Libération : 2013-06-12

Télécharger Lire en ligne



Suite à l’adoption du sixth pack (six actes législatifs destinés à rendre la gouvernance économique plus rigoureuse dans l’UE), la Belgique fait de la lutte contre la fraude sociale et fiscale son « fer de lance ». La possibilité de disposer pour les autorités judiciaires, pour l’autorité administrative compétente, mais aussi pour les services d’inspection ou de contrôle, de l’ensemble des incriminations, de leurs éléments constitutifs et de leurs sanctions constitue un instrument efficient qui permet d’améliorer le traitement des dossiers, de leurs instructions ainsi que de leurs jugements. Ce guide clair, précis et didactique intéressera les praticiens de droit et les acteurs du droit pénal social, mais aussi les professeurs spécialisés dans ce domaine et leurs étudiants.

Record of Proceedings International Labour Conference

Titre : Record of Proceedings International Labour Conference
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : UOM:35112203771029
Libération : 2006

Télécharger Lire en ligne



A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Record of Proceedings International Labour Conference Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.